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CONDITIONS GÉNÉRALES
relatives au service HP ePRINT, aux applications d’impression et au système
HP ePrintCenter pour les imprimantes HP connectées au Web
L’utilisation de HP ePrint, des applications d’impression et de HP ePrintCenter avec des imprimantes
HP connectées au Web (désigné séparément et collectivement par « système ePrintCenter ») signie
que vous en acceptez les conditions ci-après et celles dénies sur
www.hp.com/go/ePrintCenter.
Résiliation. HP se réserve le droit de modier, d’interrompre ou d’annuler votre enregistrement ou
votre accès au système ePrintCenter à tout moment sans notication préalable. Vous pouvez cesser
de participer et d’utiliser le système ePrintCenter à tout moment. En cas de non-respect de l’une de
ces conditions, il sera mis automatiquement n à votre autorisation d’utiliser le système ePrintCenter
et vous devrez immédiatement détruire tous les documents antérieurement téléchargés ou imprimés (et
toutes les éventuelles copies).
Non-responsabilité pour les applications d’impression tierces. Certaines applications d’impression
disponibles à partir du système ePrintCenter ont été développées par des tiers et non par HP. Vous
reconnaissez et acceptez que HP n’est pas responsable de ces applications d’impression, contenus,
services ou produits tiers disponibles à partir de ce système. L’utilisation des ces applications
d’impression, contenus, services ou produits tiers se fera sous votre entière responsabilité.
CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ. LE SYSTÈME EPRINTCENTER VOUS EST FOURNI « EN L’ÉTAT »
ET « AVEC TOUS SES DÉFAUTS » : VOUS SUPPORTEZ TOUS LES RISQUES EN MATIÈRE DE QUALITÉ
ET DE PERFORMANCE DU SYSTÈME EPRINTCENTER. SI LES MATÉRIELS ET LES SERVICES SE
RÉVÈLENT DÉFECTUEUX, LE COÛT DE L’ENTRETIEN ET DES RÉPARATIONS NÉCÉSSAIRES VOUS
INCOMBERA INTÉGRALEMENT. HP DÉNONCE TOUTE GARANTIE EXPRESSE, IMPLICITE OU
LÉGALE, EN CE QUI CONCERNE LE SYSTÈME EPRINTCENTER (ET NOTAMMENT LES GARANTIES
IMPLICITES OU LÉGALES DE CAPACITÉ MARCHANDE, D’APTITUDE À REMPLIR UN USAGE OU BUT
PARTICULIER, DE PROPRIÉTÉ OU DE CONTREFAÇON). SANS LIMITER LA GÉNÉRALITÉ DE CE QUI
PRÉCÈDE, HP NE GARANTIT PAS QUE LE SYSTÈME EPRINTCENTER RÉPONDRA À VOS EXIGENCES
ET QUE CE SYSTÈME SERA DISPONIBLE, À JOUR, SÉCURISÉ, EXEMPT DE DÉFAUTS, OU QUE LES
DÉFAUTS DE CE SYSTÈME SERONT RECTIFIÉS. HP N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX
RÉSULTATS OBTENUS GRÂCE À L’UTILISATION DU SYSTÈME EPRINTCENTER NI QUANT A LA
PRÉCISION OU LA FIABILITÉ DES INFORMATIONS OBTENUES VIA LE SYSTÈME EPRINTCENTER.
AUCUN CONSEIL NI AUCUNE INFORMATION, ORAL OU ÉCRIT, OBTENU PAR L’INTERMÉDIAIRE
DU SYSTÈME EPRINTCENTER OU DE L’ENTREPRISE HP, SA MAISON MÈRE, SES FILIALES OU TOUTE
AUTRE SOCIÉTÉ AFFILIÉE, AINSI QUE DE SES FOURNISSEURS (OU LES DIRIGEANTS, DIRECTEURS,
EMPLOYÉS, AGENTS RESPECTIFS DESDITES ENTITÉS) (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT PAR LES
« PARTIES HP ») NE CONSTITUE DE GARANTIE. HP REJETTE TOUTE DEMANDE D’INDEMNISATION.
Limites de responsabilité. LES PARTIES HP NE SERONT EN AUCUN CAS TENUES POUR
RESPONSABLES (A) DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU
EXEMPLAIRES OU (B) DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT D’UNE VALEUR
SUPÉRIEURE À CENT DOLLARS AMÉRICAINS (US$100,00) (ET NOTAMMENT CEUX RÉSULTANT
D’UN MANQUE À GAGNER, DE PERTE DE BÉNÉFICES, DE NOTORIÉTÉ, DE JOUISSANCE,
D’INTERRUPTION D’ACTIVITÉS OU TOUTES AUTRES PERTES IMMATÉRIELLES) RELATIFS AU SYSTÈME
EPRINTCENTER (ET Y COMPRIS, MAIS SANS LIMITATION, À SON UTILISATION, À L’INCAPACITÉ
DE L’UTILISER OU AUX RÉSULTATS OBTENUS VIA L’UTILISATION DU SYSTÈME EPRINTCENTER)
ET QUE CES DOMMAGES SOIENT FONDÉS SUR UNE GARANTIE LÉGALE, UN CONTRAT, LA
RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE OU SUR TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, OU TEXTE DE
LOI, MÊME DANS LE CAS OÙ LA PARTIE HP A ÉTÉ PRÉVENUE (OU AVAIT CONNAISSANCE) DE LA
POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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